J.O. 181 du 6 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 juillet 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

NOR : FPPA0410081A


Par arrêté du ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement, en date du 27 juillet 2004 :

I. - Sont nommés, en qualité de représentants des départements, les membres titulaires et suppléants dont les noms suivent :

Titulaire :

M. Bernard Derosier, président du conseil général du Nord ;

Suppléants :

M. François Fortassin, président du conseil général des Hautes-Pyrénées ;

M. Claude Virole, vice-président du conseil général de la Haute-Vienne ;

Titulaire :

M. Bernard Fath, conseiller général de la Gironde ;

Suppléants :

M. Saïd Omar Oili, président du conseil général de Mayotte ;

Mme Claire Pessin-Garric, vice-présidente du conseil général de la Seine-Saint-Denis ;

Titulaire :

M. François Scellier, président du conseil général du Val-d'Oise ;

Suppléants :

M. Gérard Groslambert, conseiller général de la Haute-Marne ;

M. Jean-Yves Dusserre, conseiller général des Hautes-Alpes ;

Titulaire :

M. Roger Jouet, vice-président du Calvados ;

Suppléants :

M. Hubert Libourel, vice-président du conseil général de la Lozère ;

M. Henri Maubert, vice-président du conseil général de l'Orne.

II. - Sont nommés, en qualité de représentants des régions, les membres titulaires et suppléants dont les noms suivent :

Titulaire :

M. Jean-Paul Bachy, président du conseil régional de Champagne-Ardenne ;

Suppléants :

M. Robert Alfonsi, conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

M. Philippe Bonneau, vice-président du conseil régional de Basse-Normandie ;

Titulaire :

M. Victorin Lurel, président du conseil régional de la Guadeloupe ;

Suppléants :

M. André Drouin, conseiller régional d'Aquitaine ;

M. Jean-Charles Kohlhaas, conseiller régional de Rhône-Alpes.